Contrat de cours particuliers
Entre Claire Dubois (« je », qui donne les cours) et Sophie Martin (« vous »)
1. Les parties
Cours donnés par : Claire Dubois (8 rue Victor Hugo, 69002 Lyon, claire@example.com).
Pour le compte de : Sophie Martin (sophie@example.com).
Élève : Léo. Vous exercez l'autorité parentale sur l'élève ou en avez la charge légale, et acceptez ces conditions en son nom.
2. Les cours
Je donne à Léo des cours (matières : maths, niveau 3e). Objectif : préparer le brevet.
Chaque cours dure 60 minutes, une fois par semaine, le mercredi.
Les cours ont lieu en ligne (sur Teamlilit) ou en présentiel (lieu : au domicile de l'élève), selon ce que nous convenons pour chaque cours.
3. Tarif et paiement
Mon tarif est de 30 € par cours.
Les cours sont achetés par forfaits de 10, réglés avant le premier cours de chaque forfait. Chaque forfait est utilisé dans un délai de 16 semaines.
Les sommes versées d'avance sont des acomptes et non des arrhes.
Paiement par virement.
Si une facture reste impayée 7 jours après son échéance, des frais de retard de 10 € peuvent s'y ajouter.
Mon tarif peut évoluer avec un préavis écrit d'au moins 4 semaines ; les cours déjà réglés gardent leur prix.
4. Annulations et cours manqués
Merci de prévenir au moins 24 heures à l'avance si vous devez annuler ou reporter un cours. Les annulations effectuées avec moins de 24 heures de préavis pourront être facturées à hauteur de 50 % du tarif du cours.
Les cours manqués sans préavis (absences) pourront être facturés au tarif complet du cours.
Je comprends que la maladie et les véritables urgences peuvent arriver ; ces situations seront examinées au cas par cas et traitées équitablement, à ma discrétion.
Si je dois annuler un cours, je vous proposerai une séance de remplacement ou le remboursement du cours, selon votre préférence.
Lorsqu'un frais d'annulation s'applique, il sera inclus sur votre prochaine facture.
5. Retards
Si l'élève arrive en retard, le cours se termine à l'heure prévue et reste dû en entier. Si j'arrive en retard, je rattrape le temps perdu.
Si l'élève n'est pas là 15 minutes après le début du cours, le cours est considéré comme manqué.
6. Vacances
Les vacances sont convenues à l'avance, d'un commun accord. Les cours non donnés en raison de vacances convenues à l'avance ne sont pas facturés.
7. Échanges
Les échanges sur les cours, les changements et les paiements se font par écrit, par message ou par e-mail. Je réponds aux messages en semaine de 9 h à 18 h.
En cas de difficulté ou de réclamation, merci de me l'écrire : nous chercherons ensemble une solution rapidement.
8. Suivi des progrès
Je vous fais un point sur les progrès une fois par mois. Merci de me signaler tout ce qui peut compter pour les cours : contrôles, bulletins, besoins particuliers.
9. Travail entre les cours
Je peux donner de courts exercices entre les cours. Toute aide en dehors des cours, comme relire un devoir ou répondre à des questions, est convenue à l'avance, avec son éventuel tarif.
10. Présence d'un adulte
Pour les cours à votre domicile, un adulte responsable (vous-même ou une autre personne) est présent dans le logement et à portée de voix.
Pendant les cours en ligne, un adulte responsable reste joignable à proximité.
Merci de veiller à ce que l'élève puisse commencer à l'heure.
11. Cours en ligne
Les cours en ligne ont lieu sur Teamlilit. L'élève se connecte depuis un endroit calme, avec une caméra et un micro qui fonctionnent. Si un cours ne peut pas avoir lieu à cause d'un problème de mon côté, je rattrape le temps.
12. Protection de l'élève
Je donne les cours dans un cadre ouvert et visible et ne contacte l'élève que par des moyens que vous connaissez. Je ne peux pas promettre à l'élève de garder un secret qui concerne sa sécurité : toute inquiétude de ce type vous est signalée, ou aux autorités lorsque la loi l'exige.
13. Données personnelles
Je ne conserve que les coordonnées, notes de cours et suivis nécessaires pour enseigner et facturer. Je ne les transmets à personne et ne les garde que le temps nécessaire, sauf les documents que la loi m'oblige à conserver, comme les factures. Vous pouvez à tout moment demander à y accéder ou à les faire supprimer.
14. Supports
Les supports utilisés en cours sont compris dans le tarif, sauf accord contraire préalable. Tout frais supplémentaire, comme un livre à acheter, est convenu avant d'être engagé.
15. Résultats
J'enseigne avec soin et vous tiens au courant des progrès, mais je ne peux garantir ni résultats ni notes, qui dépendent aussi du travail de l'élève.
16. Respect mutuel
Nous nous traitons mutuellement avec respect. Si le comportement rend le cours impossible, je peux y mettre fin plus tôt et vous en informe le jour même.
17. Fin du contrat
Chacun de nous peut mettre fin au présent contrat avec un préavis écrit de 2 semaines. Pendant le préavis, les cours et les paiements continuent normalement.
Les cours payés à l'avance et non donnés sont remboursés. Chacun de nous peut mettre fin au contrat immédiatement en cas de manquement grave de l'autre, par exemple des factures restées impayées après une relance.
18. Droit de rétractation
Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours.
Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour de la conclusion du contrat.
Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier (Claire Dubois, 8 rue Victor Hugo, 69002 Lyon, claire@example.com) votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation mais ce n'est pas obligatoire.
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.
Effets de rétractation
En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d'un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous.
Si vous avez demandé de commencer la prestation de services pendant le délai de rétractation, vous devrez nous payer un montant proportionnel à ce qui vous a été fourni jusqu'au moment où vous nous avez informé de votre rétractation du présent contrat, par rapport à l'ensemble des prestations prévues par le contrat.
19. Modifications
Toute modification du présent contrat se fait par écrit, avec l'accord de chacun de nous.
[ ] Je demande expressément que les cours commencent avant la fin du délai de rétractation de quatorze jours. Je reconnais qu'en cas de rétractation, je paierai les cours donnés jusqu'à ce que je vous en informe, et que je perdrai mon droit de rétractation une fois tous les cours du contrat donnés.
Réalisé avec le modèle gratuit de contrat de cours particuliers de teamlilit.com. Un modèle, pas un conseil juridique : vérifiez les règles qui s'appliquent à votre situation.